Droit appliqué à la Biodiversité et aux plantes offre de formation 2024-2028

Droit appliqué à la Biodiversité et aux plantes
Master Sciences du vivantParcours Plantes, environnement et génie écologique (PEnGé)

Credits3 crédits
Catalogue2024-2025

Description

Cette UE vise à connaitre, savoir mobiliser et actualiser les connaissances juridiques nécessaires aux naturalistes et ingénieurs écologues. Elle aborde les thématiques :
Droit rural / Droit de l’eau / éléments d’urbanisme : ce qui peut être utile à l’écologue
La restauration écologique et le droit
Savoir environnemental et Droit : La bio-piraterie et peuples autochtones / Les brevets sur le vivant / Droit de la donnée environnementale

Compétences requises

Connaissances en écologie niveau master 

Compétences visées

Connaitre, savoir mobiliser et actualiser les connaissances juridiques nécessaires aux naturalistes et ingénieurs écologues 

Disciplines

  • Biologie des populations et écologie
  • Droit public
  • Droit privé et sciences criminelles

Informations complémentaires

Les cours comportent chacuns des temps de mise à niveau pour que les notions soient accessibles à des non-juristes

Contacts

Responsable(s) de l'enseignement

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
ECI (Évaluation continue intégrale)
Coefficient
3.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
contrôle écrit 1
ACET901.50
contrôle écrit 2
ACET901.50
Réseau Alumni Unistra
CNRS
INRAE
Inserm
Université de Haute-Alsace